CGV

Éditeur du site :
Jessica Pourcel – Autoentreprise
Adresse : 14 route de la Source, 31330 Merville
Email : jessica@nounoursetcaramels.fr
SIRET : 88862809600032

1. Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent la vente de produits numériques (ebooks, récits de naissance et supports d’accompagnement parentaux) proposés par Nounours & Caramels sur le site nounoursetcaramels.fr.

2. Produits
Nos produits sont exclusivement numériques, à l’exception des récits de naissance physiques, le cas échéant. Chaque produit est détaillé sur sa page de présentation.

3. Commande et paiement
La commande se fait directement sur le site via Shopify Payments. Le paiement est sécurisé et les données bancaires ne sont pas conservées par notre site.

4. Livraison / accès aux fichiers
Les produits numériques sont accessibles via un lien de téléchargement envoyé par email après confirmation du paiement. Les récits physiques sont expédiés à l’adresse fournie lors de la commande.

5. Politique de remboursement
Conformément à la législation sur les produits numériques, les ventes sont non remboursables après envoi du fichier ou lien de téléchargement. Pour tout problème technique, contactez-nous pour assistance.

6. Propriété intellectuelle
Tous les contenus proposés restent la propriété exclusive de Nounours & Caramels. Ils sont destinés à un usage strictement personnel. Toute reproduction, distribution ou commercialisation est interdite.

7. Responsabilité
L’accompagnement proposé ne remplace en aucun cas un avis médical. Nous ne pouvons être tenus responsables d’une utilisation inadaptée ou des conséquences d’une pratique non conforme aux conseils donnés.

8. Loi applicable et juridiction
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du domicile de l’éditeur.